Mentions légales
Mentions légales du site PROCESPHERE : éditeur et contact
Mentions légales du site PROCESPHERE : identité de l'éditeur, hébergeur, contact, propriété intellectuelle et responsabilités. Des informations transparentes.
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Éditeur du site
Le site procesphere.fr est édité par PROCESPHERE, société par actions simplifiée (SAS) à associé unique immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 105 807 507. Capital social : 1 000 €. Siège social : 32 rue de Paris, 92100 Boulogne-Billancourt. Domiciliation assurée par HELLODOM SAS (SIREN 878 831 312, agrément préfectoral DOM 2024035). Président et responsable de la publication : Nelson LONGANG. Contact : contact@procesphere.fr.
Hébergement
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Service client : https://www.hostinger.com.
Propriété intellectuelle
Les textes, structures de pages, méthodes, visuels, composants, noms commerciaux et contenus du site sont réservés, sauf mention contraire. Toute reproduction non autorisée est interdite. Le logo PROCESPHERE (horloge concave avec ouverture droite, aiguilles sur 11h00, gradient navy-or) constitue une marque déposée, identifiée par l empreinte cryptographique SHA-256 65348fb8aaea8c8e10db0c08bb6f5f09a41952618425deafe1aac39cbbf0dac2 (date de première publication : 14 mai 2026, auteur : Nelson LONGANG). Toute reproduction, adaptation ou utilisation commerciale non autorisée expose son auteur a des poursuites au titre des articles L.111-1, L.122-4 et L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Credits et conception
La conception, les contenus, l’architecture informationnelle et l’intégration technique du site sont réalisés pour PROCESPHERE. Les bibliothèques, ressources ou services tiers restent soumis à leurs licences respectives.
Responsabilité
Les informations publiées ont une finalité de présentation commerciale et méthodologique. Elles ne remplacent pas un audit juridique, fiscal, comptable, social ou réglementaire adapté à chaque situation.
Signalement
Tout signalement relatif à un contenu, une anomalie technique, une demande de correction ou une question administrative peut être adressé à contact@procesphere.fr.
Contact
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